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Marques déposées par monsieur Cotten jérôme
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ORDIPARTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORDIPARTS
M. Cotten jérôme

Numéro de dépôt :
3721667
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2030
ORDIPARTS de Cotten jérôme

Présentation de la marque ORDIPARTS

Déposée le 16 mars 2010 par monsieur Cotten jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORDIPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est monsieur Cotten jérôme domicilié(e) 20 RUE P BOUDOU - 92600 - ASNIÈRES-SUR-SEINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Cotten jérôme domicilié(e) 20 RUE P BOUDOU - 92600 - ASNIÈRES-SUR-SEINE - France.

La marque ORDIPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3721667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORDIPARTS arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.


M. Cotten jérôme - 20 RUE P BOUDOU - 92600 - ASNIÈRES-SUR-SEINE - France


M. Cotten jérôme - 20 RUE P BOUDOU - 92600 - ASNIÈRES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730780 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-15

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